Mentions légales
Mentions légales
La Plateforme INTER-STAND ® est gérée par une association d'intérêt général régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,
Fédération Petite Thérèse (FPTH)
Bureau : 31 allée des Noisetiers, Les Bosquets, 14100 LISIEUX.
Enregistrée en Préfecture sous le numéro RNA W923004837, à l'INSEE sous le numéro SIRET 801 579 392 00011, APE 9499Z.
Direction de publication du site : S.FAUT
Droits d'auteur - Droit de reproduction
L'ensemble de cette plateforme relève de la législation française sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie de cette plateforme sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication du site.
Nom de marque déposé
L'utilisation du nom INTER-STAND ® est interdite.
Le nom a été déposé comme MARQUE à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), sous le numéro nationale 16 4 261 366, de ce fait toute utilisation frauduleuse fera l'objet de poursuites systématiques. (Art L 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
INTER-STAND © : Dépôt concept, textes et images, tous droits réservés par Huissier de justice.
_________________________________
Dépôt de marque ® : INPI
Dépôt Huissier : © Copyright-France
Crédits photographiques : Depositphotos
Hébergement : OVH
Banque : Crédit Mutuel - PayPal
Fédération Petite Thérèse (FPTH)
Bureau : 31 allée des Noisetiers, Les Bosquets, 14100 LISIEUX.
Enregistrée en Préfecture sous le numéro RNA W923004837, à l'INSEE sous le numéro SIRET 801 579 392 00011, APE 9499Z.
Direction de publication du site : S.FAUT
Droits d'auteur - Droit de reproduction
L'ensemble de cette plateforme relève de la législation française sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie de cette plateforme sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication du site.
Nom de marque déposé
L'utilisation du nom INTER-STAND ® est interdite.
Le nom a été déposé comme MARQUE à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), sous le numéro nationale 16 4 261 366, de ce fait toute utilisation frauduleuse fera l'objet de poursuites systématiques. (Art L 716-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
INTER-STAND © : Dépôt concept, textes et images, tous droits réservés par Huissier de justice.
_________________________________
Dépôt de marque ® : INPI
Dépôt Huissier : © Copyright-France
Crédits photographiques : Depositphotos
Hébergement : OVH
Banque : Crédit Mutuel - PayPal
Informations nominatives
Les informations personnelles recueillies sont nécessaires au fonctionnement de votre compte.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association.
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à l'association :
Fédération Petite Thérèse (FPTH)
31 allée des Noisetiers,
Les Bosquets
14100 LISIEUX
France
Mettre à jour vos informations
En cas de déménagement, de changement de numéro téléphonique, vous devez demander les modifications par e-mail en utilisant impérativement votre e-mail identifiant votre compte sur inter-stand contact.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association.
En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à l'association :
Fédération Petite Thérèse (FPTH)
31 allée des Noisetiers,
Les Bosquets
14100 LISIEUX
France
Mettre à jour vos informations
En cas de déménagement, de changement de numéro téléphonique, vous devez demander les modifications par e-mail en utilisant impérativement votre e-mail identifiant votre compte sur inter-stand contact.